Magnetfeldsensor und Winkelpositionssensor damit
Brevet européen · EP2846136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2846136
- Numéro de demande
- EP14183857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2014
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)G01R 33/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 201315964 06.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.