Magnetfeldsensor und Winkelpositionssensor damit

Brevet européen · EP2846136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846136
Numéro de demande
EP14183857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2014
Publié
11 mars 2015
Délivré
23 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01R 33/07 (2006.01)
Priorité
GB 201315964 06.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.