Quetschverbinder für ein Erdungsgitter

Brevet européen · EP2846404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846404
Numéro de demande
EP14182331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2014
Publié
11 mars 2015
Délivré
12 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
25 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01R 4/18 (2006.01)
H01R 4/64 (2006.01)
H01R 11/01 (2006.01)
H01R 11/09 (2006.01)
//H01R 11/32 (2006.01)
*H01R 101/00 (2006.01)
Priorité
US 201314023369 10.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 3 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  5. 17 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.12.2016

  6. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

DMC Power, Inc.

623 East Artesia Boulevard, Carson, CA 90746, US

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

Sosa, Luis

Los Angeles, CA 90039, US

McGann, Shawn Kerry

Yorba Linda, CA 92887, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.