KÜHLGERÄT
Brevet européen · EP2846663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2846663
- Numéro de demande
- EP13715712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)F25D 23/08 (2006.01)A47F 3/04 (2006.01)F25D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012101699 U 09.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057826 15.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/167352 14.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
RESCH, Reinhold
A-8755 St. Peter, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.