TOILETTENSCHUESSEL
Brevet européen · EP2846670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2846670
- Numéro de demande
- EP13707847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47K 13/26 (2006.01)A47K 13/24 (2006.01)E03D 5/01 (2006.01)E03D 1/012 (2006.01)E03D 1/32 (2006.01)E03F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201203691 01.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054212 01.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/128017 06.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
MOORE, Garry
Basildon Essex SS15 6PH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.