DYNAMISCHE KNOCHENFRAKTURPLATTEN
Brevet européen · EP2846721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2846721
- Numéro de demande
- EP13787973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/82 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)A61L 27/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201261688247 P 10.05.2012US 201213586083 15.08.2012US 201261704863 P 24.09.2012US 201361803678 P 20.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/040570 10.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/170164 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 6 oct. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Spinal Simplicity LLC, 8537 Bluejacket St., Lenexa, KS 66214, Etats-Unis d'Amérique → Spinal Simplicity LLC, 6600 College Blvd., Suite 220, Overland Park, KS 66211, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
Olathe, KS 66062, US
Overland Park, Kansas 66210, US
Larwell, IN 46764, US
Larwill, IN 46764, US
Overland Park, Kansas 66210, US
Norfolk, VA 23507, US
Kansas City, MO 64108, US
Redwood City, CA 94062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.