DYNAMISCHE KNOCHENFRAKTURPLATTEN

Brevet européen · EP2846721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846721
Numéro de demande
EP13787973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
28 juil. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
A61L 27/04 (2006.01)
Priorité
US 201261688247 P 10.05.2012
US 201213586083 15.08.2012
US 201261704863 P 24.09.2012
US 201361803678 P 20.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/040570 10.05.2013
Publication PCT
WO2013/170164 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  3. 6 oct. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Spinal Simplicity LLC, 8537 Bluejacket St., Lenexa, KS 66214, Etats-Unis d'Amérique → Spinal Simplicity LLC, 6600 College Blvd., Suite 220, Overland Park, KS 66211, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  4. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

MOSELEY, Todd

Olathe, KS 66062, US

HESS, Harold

Overland Park, Kansas 66210, US

FROCK, Adam

Larwell, IN 46764, US

FROCK, Melissa

Larwill, IN 46764, US

GONZALEZ, Carlos

Overland Park, Kansas 66210, US

ROGERS, Adam

Norfolk, VA 23507, US

HESS, Jonathan

Kansas City, MO 64108, US

SAND, Paul

Redwood City, CA 94062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.