ABDOMINALE BIFURKATIONSPROTHESE

Brevet européen · EP2846733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846733
Numéro de demande
EP13722719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
Priorité
DE 102012103986 07.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059272 03.05.2013
Publication PCT
WO2013/167491 14.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 18 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 18.10.2016

  6. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

JOTEC GmbH

Lotzenäcker 23, 72379 Hechingen, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

BARTHOLD, Franz-Peter

72336 Balingen, DE

WÖRNE, Christian

73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.