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Brevet européen · EP2846855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846855
Numéro de demande
EP13722354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
2 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 12166990 07.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059282 03.05.2013
Publication PCT
WO2013/167494 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 21 juin 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SANOFI, 54, rue La Boétie, 75008 Paris, France → SANOFI, 46 Avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 21.06.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  7. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

SANOFI

46 Avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

KEMP, Thomas

Ashwell Hertfordshire SG7 5NW, GB

BRERETON, Simon

Cambridge Cambridgeshire CB4 1HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.