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Brevet européen · EP2846880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846880
Numéro de demande
EP14734101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2014
Publié
18 mars 2015
Délivré
19 sept. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/04 (2006.01)
Priorité
DE 202013103092 U 11.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/063366 25.06.2014
Publication PCT
WO2015/003902 15.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

ACCOGLI, Allessandro

6593 Cadenazzo (TI)

KRUEGER, Robert

83646 Bad Tölz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.