KUPPLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2846952 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2846952
- Numéro de demande
- EP13739667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/107 (2006.01)A61C 9/00 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12178337 27.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/065115 17.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/016186 30.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 10 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 10.05.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
GEIER, Andreas
I-39010 Tisens, IT
JAIDER, Elias
I-39054 Ritten/Unterinn, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.