KUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2846952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846952
Numéro de demande
EP13739667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
4 mai 2016
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/107 (2006.01)
A61C 9/00 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 12178337 27.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/065115 17.07.2013
Publication PCT
WO2014/016186 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  4. 10 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  5. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Inventeur

GEIER, Andreas

I-39010 Tisens, IT

JAIDER, Elias

I-39054 Ritten/Unterinn, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.