ROHR FÜR WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP2846961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846961
Numéro de demande
EP13723652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
12 avr. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 21/02 (2006.01)
C22C 21/06 (2006.01)
C22C 21/08 (2006.01)
B23K 35/02 (2006.01)
B32B 15/01 (2006.01)
C22C 21/00 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
Priorité
US 201261645126 P 10.05.2012
Demande PCT
PCT/US2013/040615 10.05.2013
Publication PCT
WO2013/170192 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Inventeur

REN, Baolute

Lititz, Pennsylvania 17543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.