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Brevet européen · EP2846968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846968
Numéro de demande
EP13726416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
31 août 2016
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 16/10 (2006.01)
F16D 55/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012008797 07.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/001342 07.05.2013
Publication PCT
WO2013/167260 14.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  3. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Peiseler GmbH & Co.KG

Peiseler GmbH & Co. KG

Morsbachtalstrasse 1 u.3, 42855 Remscheid, DE

Inventeur

KORISCHEM, Benedikt

40489 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.