FORMVORRICHTUNG, VERFAHREN
Brevet européen · EP2846980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2846980
- Numéro de demande
- EP13730338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 51/02 (2006.01)B29C 51/08 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)B29C 43/36 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20120122 09.05.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/053648 07.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/168083 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 28 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.10.2016
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
BARTOLI, Andrea
I-42123 Reggio Emilia, IT
TRALDI, Flavio
I-41030 San Prospero (Modena), IT
MASTROPASQUA, Luca
I-34137 Trieste, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.