VERSCHLUSSELEMENT FÜR EIN GEFÄSS
Brevet européen · EP2847082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2847082
- Numéro de demande
- EP13721352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 23/08 (2006.01)B65D 41/62 (2006.01)B65D 55/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012104062 09.05.2012DE 102012112297 14.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059669 08.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167701 14.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 2 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern → Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
- 18 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern
Publié dans Swissreg le 18.10.2016
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
84435 Lengdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.