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Brevet européen · EP2847144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2847144
Numéro de demande
EP13724160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
4 avr. 2018
Radié
8 juil. 2020
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C05C 9/00 (2006.01)
C07C 273/16 (2006.01)
B01J 2/00 (2006.01)
Priorité
EP 12003585 08.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/001292 02.05.2013
Publication PCT
WO2013/167245 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

  2. 23 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  3. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

POTTHOFF, Matthias

44265 Dortmund, DE

FRANZRAHE, Harald

44289 Dortmund, DE

VANMARCKE, Luc, Albert

B-9971 Lembeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.