HARNSTOFFGRANULATIONSVERFAHREN MIT SCRUBBING-SYSTEM
Brevet européen · EP2847144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2847144
- Numéro de demande
- EP13724160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 8 juil. 2020
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C05C 9/00 (2006.01)C07C 273/16 (2006.01)B01J 2/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12003585 08.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001292 02.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167245 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
- 23 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
POTTHOFF, Matthias
44265 Dortmund, DE
FRANZRAHE, Harald
44289 Dortmund, DE
VANMARCKE, Luc, Albert
B-9971 Lembeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.