NACHHALTIGE ADSORBIERBARE POLYMERE
Brevet européen · EP2847277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2847277
- Numéro de demande
- EP13724191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 17/28 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)D21H 19/42 (2006.01)D21H 19/52 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)A24D 1/00 (2006.01)D21H 17/00 (2006.01)D21H 17/26 (2006.01)D21H 17/69 (2006.01)
- Priorité
- EP 12167664 11.05.2012US 201261648644 P 18.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059377 06.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167527 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
GANE, Patrick A.C.
CH-4852 Rothrist
BURI, Matthias
CH-4852 Rothrist
RENTSCH, Samuel
CH-3095 Spiegel bei Bern
GANNEAU, Cécile
F-68300 Saint Louis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.