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Brevet européen · EP2847368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2847368
Numéro de demande
EP13787435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C40B 30/04 (2006.01)
Priorité
US 201261645763 P 11.05.2012
Demande PCT
PCT/US2013/039609 06.05.2013
Publication PCT
WO2013/169609 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 10 août 2022

    Fusionné

    Titulaire
    Merck Sharp & Dohme Corp., 126 East Lincoln Avenue, Rahway, NJ 07065-0907, Etats-Unis d'Amérique → MERCK SHARP & DOHME LLC., 126 East Lincoln Avenue, Rahway, NJ 07065-0907US, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  7. 13 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.10.2020

  8. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

SAHEEN, Hussam Hisham

Lebanon New Hampshire 03766, US

ZHA, Dongxing

Lebanon New Hampshire 03766, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.