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Brevet européen · EP2847370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2847370
- Numéro de demande
- EP12813809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2012
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 6/60 (2006.01)D01F 6/80 (2006.01)D02G 3/04 (2006.01)D06M 13/292 (2006.01)D02G 3/02 (2006.01)F16L 11/00 (2006.01)F41H 5/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12167307 09.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/075957 18.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/079729 06.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
KWINT, Huibert Cornelis
NL-3903 WP Veenendaal, NL
HUISKAMP, Jasper Jorrit
NL-3527 XG Utrecht, NL
VAN CAMPEN, Jan
NL-6921 GP Duiven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.