SCHLOSS
Brevet européen · EP2847401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2847401
- Numéro de demande
- EP13788401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 17/20 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 63/14 (2006.01)E05B 65/06 (2006.01)E05C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- NZ 59995512 11.05.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/053737 09.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/168114 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 25 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 25.09.2018
- 19 sept. 2018
Titulaire
- Titulaire
- BQT Solutions (SEA) Pte Limited, 71 Ayer Rajah Crescent 03-03, Singapore 139951, Singapour → BQT Solutions (SEA) Pte Limited, 41B Neil Road,, 03-01,, Singapore, 088824, Singapour
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
Pokeno 2472, NZ
Titirangi Auckland 0604, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.