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Brevet européen · EP2847468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2847468
- Numéro de demande
- EP13721744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04D 17/12 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- IT CO20120024 09.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059609 08.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167664 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2022
Rectifié
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 10.05.2022
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Nuovo Pignone S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
I-50127 Florence, IT
I-50127 Florence, IT
I-50127 Florence, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.