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Brevet européen · EP2847480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2847480
- Numéro de demande
- EP13722024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)F16C 9/00 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)F16C 33/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201208266 11.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051204 09.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167900 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KACHOOSANGI, Roohollah
Kidlington Oxfordshire OX5 1DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.