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Brevet européen · EP2847480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2847480
Numéro de demande
EP13722024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
22 août 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
F16C 9/00 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
Priorité
GB 201208266 11.05.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051204 09.05.2013
Publication PCT
WO2013/167900 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

KACHOOSANGI, Roohollah

Kidlington Oxfordshire OX5 1DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.