HOLZPELLET BRENNERBAUGRUPPE
Brevet européen · EP2847515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2847515
- Numéro de demande
- EP13736784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23B 50/12 (2006.01)F23B 20/00 (2006.01)F23B 60/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201207976 08.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059533 07.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167619 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
Grant, Stephen William John
Birr, County Offaly, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.