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Brevet européen · EP2847991 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2847991
- Numéro de demande
- EP13726815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 5/272 (2006.01)G06T 7/73 (2017.01)H04N 13/204 (2018.01)H04N 13/156 (2018.01)H04N 13/275 (2018.01)H04N 5/265 (2006.01)H04N 5/222 (2006.01)G06T 19/00 (2011.01)G06T 15/20 (2011.01)H04N 13/239 (2018.01)
- Priorité
- GB 201208088 09.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051205 09.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167901 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 6 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
MICHOUD, Brice
60580 Coye la forêt, FR
BOIVIN, Samuel
91690 Saclas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.