ELEKTROGERÄT MIT GEHÄUSETEIL

Brevet européen · EP2848103 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2848103
Numéro de demande
EP13717717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
1 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102012008897 08.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/001112 16.04.2013
Publication PCT
WO2013/167227 14.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  5. 2 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 02.02.2017

  6. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

KRATTENMACHER, Hans

75015 Bretten, DE

MAYER, Ralph

76698 Ubstadt-Weiher, DE

DAMINGER, Franz

67067 Ludwigshafen am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.