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Brevet européen · EP2848288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2848288
Numéro de demande
EP13183916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A63B 69/16 (2006.01)
A63B 22/00 (2006.01)
A63B 22/06 (2006.01)
A63B 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  5. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Elbersen Beheer B.V.

Zuid Schalkwijkerweg 53, 2034 JJ Haarlem, NL

Inventeur

Elbersen, Ronald Hendrikus Dionisius

2034 JJ Haarlem, NL

Kaan, Wouter Jan

2014 KT Haarlem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.