Farbwerk einer Numerier- und Eindruckmaschine
Brevet européen · EP2848407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2848407
- Numéro de demande
- EP14184592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2014
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B41F 31/02 (2006.01)B41F 13/00 (2006.01)B41F 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013190088 13.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
- 9 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
Kamoda, Hiroyoshi
Tsukuba-shi, Ibaraki 300-1268, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.