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Brevet européen · EP2848494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2848494
- Numéro de demande
- EP12876091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2012
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 24 mai 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 9/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 201210141583 09.05.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2012/084909 20.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/166818 14.11.2013
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
GU, Xiaocong
Kunshan Jiangsu 215331, CN
QIAN, Weian
Kunshan Jiangsu 215331, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.