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Brevet européen · EP2848494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2848494
Numéro de demande
EP12876091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2012
Publié
18 mars 2015
Délivré
24 mai 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 9/20 (2006.01)
Priorité
CN 201210141583 09.05.2012
Demande PCT
PCT/CN2012/084909 20.11.2012
Publication PCT
WO2013/166818 14.11.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Inventeur

GU, Xiaocong

Kunshan Jiangsu 215331, CN

QIAN, Weian

Kunshan Jiangsu 215331, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.