Gewürzstreuer
Brevet européen · EP2848552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2848552
- Numéro de demande
- EP14450044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2014
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 22 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)B65D 47/18 (2006.01)
- Priorité
- AT 3042013 U 17.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 22 févr. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Joma Kunststofftechnik GmbH & Co. KG, Wolfholzgasse 14-16, 2345 Brunn am Gebirge, Autriche → Joma Kunststofftechnik GmbH, Wolfholzgasse 14-16, 2345 Brunn am Gebirge, Autriche
Publié dans Swissreg le 22.02.2019
3 entrées antérieures
- 19 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 19.05.2017
- 28 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Inventeur
2572 Kaumberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.