Rolltreppenstufe und Rolltreppe damit
Brevet européen · EP2848572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2848572
- Numéro de demande
- EP14182028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2014
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B66B 23/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013178422 29.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
1 entrée antérieure
- 16 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo, JP
Tokyo, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.