Elektrochrome Zusammensetzung
Brevet européen · EP2848669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2848669
- Numéro de demande
- EP13184810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C09K 9/02 (2006.01)G02F 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- ESSILOR INTERNATIONAL, (Compagnie Générale d'Optique), 147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, France → Essilor International, 147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
94220 CHARENTON-LE-PONT, FR
94220 CHARENTON-LE-PONT, FR
94220 CHARENTON-LE-PONT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.