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Brevet européen · EP2848687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2848687
Numéro de demande
EP13782136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
13 sept. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2012102796 27.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/062251 25.04.2013
Publication PCT
WO2013/161958 31.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Kenichi

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

KAKIMOTO, Shinji

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.