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Brevet européen · EP2848758 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2848758
- Numéro de demande
- EP13788492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/48 (2015.01)E06B 9/88 (2006.01)E06B 9/68 (2006.01)E06B 9/13 (2006.01)E05D 15/16 (2006.01)E05F 15/77 (2015.01)//E06B 9/58 (2006.01)
- Priorité
- ES 201230719 11.05.2012
- Demande PCT
- PCT/ES2013/070296 09.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167786 14.11.2013
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
IGLESIAS BALLESTER, Miguel Angel
08190 Sant Cugat del Vallès, Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.