Dispositif et procédé d'interface de commande sensible à un mouvement d'un corps ou d'un objet et écran de visualisation intégrant ce dispositif
Brevet européen · EP2849040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2849040
- Numéro de demande
- EP14179174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2010
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/044 (2006.01)
- Priorité
- FR 0955583 07.08.2009
- Divisionnaire de
- EP10762731
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Roziere, Didier
30900 Nîmes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.