ÉPONGE À CAVITÉ DÉBOUCHANTE

Brevet européen · EP2849625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2849625
Numéro de demande
EP13710398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2013
Publié
25 mars 2015
Délivré
5 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/16 (2006.01)
A47L 13/17 (2006.01)
A47L 17/08 (2006.01)
A47K 7/03 (2006.01)
Priorité
FR 1254301 10.05.2012
FR 1262734 21.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055491 15.03.2013
Publication PCT
WO2013/167304 14.11.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Eurvest S.A.

Av. Jean Monnet, 12, 1400 Nivelles, BE

Inventeur

THIEBAUD, Dominique

B-1410 Waterloo, BE

LUCIANI, Alain

F-13390 Auriol, FR

KLIMIS, Pierre

B-1380 Ohain, BE

MANCEL, Claude

B-1410 Waterloo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.