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Brevet européen · EP2849764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2849764
- Numéro de demande
- EP12876862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2012
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 20/20 (2016.01)A23K 50/10 (2016.01)A23K 20/174 (2016.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/714 (2006.01)A61K 33/04 (2006.01)A61K 33/18 (2006.01)A61K 33/24 (2019.01)A61K 33/30 (2006.01)A61K 33/32 (2006.01)A61K 33/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2012/052389 14.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/171538 21.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
SMITH, William, Alfred
Dublin 2, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.