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Brevet européen · EP2849869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2849869
Numéro de demande
EP12722134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2012
Publié
25 mars 2015
Délivré
29 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01D 39/16 (2006.01)
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/54 (2006.01)
F02C 7/05 (2006.01)
B01D 39/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/059061 15.05.2012
Publication PCT
WO2013/170890 21.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 25 juil. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Camfil AB, Sveavägen 56 E, 111 34 Stockholm, Suède → Camfil AB, Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, Suède

    Publié dans Swissreg le 25.07.2022

  6. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

Camfil AB

Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, SE

Inventeur

LANS, Erik

S-619 33 Trosa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.