KOHLENSTOFFABSCHEIDUNG

Brevet européen · EP2849871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2849871
Numéro de demande
EP13722039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2013
Publié
25 mars 2015
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B01D 53/62 (2006.01)
B01D 53/88 (2006.01)
B01J 23/755 (2006.01)
F23J 15/04 (2006.01)
C01F 11/18 (2006.01)
Priorité
GB 201208511 15.05.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051243 14.05.2013
Publication PCT
WO2013/171480 21.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 18 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.10.2018

  5. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

SILLER, Lidija

Newcastle Upon Tyne NE1 7RU, GB

BHADURI, Gaurav Ashok

Newcastle Upon Tyne NE1 7RU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.