KOHLENSTOFFABSCHEIDUNG
Brevet européen · EP2849871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2849871
- Numéro de demande
- EP13722039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2013
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01D 53/62 (2006.01)B01D 53/88 (2006.01)B01J 23/755 (2006.01)F23J 15/04 (2006.01)C01F 11/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201208511 15.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051243 14.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/171480 21.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.10.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
SILLER, Lidija
Newcastle Upon Tyne NE1 7RU, GB
BHADURI, Gaurav Ashok
Newcastle Upon Tyne NE1 7RU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.