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Brevet européen · EP2850094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2850094
Numéro de demande
EP13791383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2013
Publié
25 mars 2015
Délivré
17 avr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/68 (2017.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201261647373 P 15.05.2012
US 201361770983 P 28.02.2013
US 201361773067 P 05.03.2013
US 201313799244 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/040951 14.05.2013
Publication PCT
WO2013/173337 21.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Inventeur

LYON, Robert

Bothell, WA 98021, US

DORONINA, Svetlana

Bothell, WA 98021, US

BOVEE, Timothy

Bothell, WA 98021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.