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Brevet européen · EP2850094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2850094
- Numéro de demande
- EP13791383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2013
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/68 (2017.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261647373 P 15.05.2012US 201361770983 P 28.02.2013US 201361773067 P 05.03.2013US 201313799244 13.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/040951 14.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/173337 21.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
LYON, Robert
Bothell, WA 98021, US
DORONINA, Svetlana
Bothell, WA 98021, US
BOVEE, Timothy
Bothell, WA 98021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.