PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UNE VOIE FERREE
Brevet européen · EP2850249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2850249
- Numéro de demande
- EP13727273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2013
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01B 5/04 (2006.01)E01B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1254488 16.05.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051034 13.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/171412 21.11.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 24 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CABINET MOUTARD, Boulevard Georges-Favon 3 (1er étage), 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 24.01.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
CIRELLI, Patrick
F-78510 Triel Sur Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.