STÜTZWAND
Brevet européen · EP2850251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2850251
- Numéro de demande
- EP12723423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2012
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 29/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/058947 14.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/170879 21.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
KUSUMA, Surya
Singapore 751506, SG
SCHWARZ, Andreas
CH-3006 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.