WANDISOLIERSYSTEM AUS SCHAUMSTOFF
Brevet européen · EP2850258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2850258
- Numéro de demande
- EP13730393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2013
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 2/296 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/12 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)E04F 13/073 (2006.01)E04B 1/94 (2006.01)
- Priorité
- US 201261656541 P 07.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/042797 28.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/184425 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.