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Brevet européen · EP2850344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2850344
Numéro de demande
EP13705704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2013
Publié
25 mars 2015
Délivré
26 juin 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
US 201213475025 18.05.2012
Demande PCT
PCT/US2013/025667 12.02.2013
Publication PCT
WO2013/172886 21.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

Tenneco Inc.

500 North Field Drive, Lake Forest, IL 60045, US

Inventeur

LESNAU IV, Edward

Livonia, MI 48154, US

DAVIDSON, Michael, J.

Royal Oak, MI 48067, US

LAFRENZ, Chris

Shelby Township, MI 48315, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.