SENSORMODUL EINES WIM-SYSTEMS UND MESSVERFAHREN
Brevet européen · EP2850401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2850401
- Numéro de demande
- EP13723399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2013
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01G 19/02 (2006.01)G08G 1/02 (2006.01)G08G 1/052 (2006.01)
- Priorité
- CH 697122012 16.05.2012
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000083 15.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/170394 21.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 12 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 15 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.