Überschwappschutzvorrichtung

Brevet européen · EP2851317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2851317
Numéro de demande
EP14192702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2009
Publié
25 mars 2015
Délivré
7 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 90/52 (2006.01)
B60K 15/077 (2006.01)
//B65D 88/34 (2006.01)
//B63B 11/04 (2006.01)
//B63B 17/00 (2006.01)
//B63B 25/08 (2006.01)
//B63B 25/16 (2006.01)
//B64D 37/08 (2006.01)
Priorité
KR 20080114638 18.11.2008
KR 20090063441 13.07.2009
KR 20090091819 28.09.2009
Divisionnaire de
EP09827697
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Samsung Heavy Ind. Co., Ltd.

1321-15 Seocho-Dong Seocho-Gu, Seoul 137-857, KR

Inventeur

Chun, Sang-Eon

656-710 Geoje-si Gyeongsangnam-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.