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Brevet européen · EP2851528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2851528
- Numéro de demande
- EP13791211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2013
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/10 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/58 (2006.01)B01J 29/74 (2006.01)B01J 35/10 (2006.01)F01N 3/023 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)B01J 29/06 (2006.01)B01J 29/76 (2006.01)B01J 35/04 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012110519 14.05.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/060669 09.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/172128 21.11.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
OKAJIMA, Toshinori
Numazu-shi Shizuoka 410-0314, JP
NAGATA, Makoto
Numazu-shi Shizuoka 410-0314, JP
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