Hydraulikgetriebe

Brevet européen · EP2851562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2851562
Numéro de demande
EP14170469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2014
Publié
25 mars 2015
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/4183 (2010.01)
F03D 15/00 (2016.01)
Priorité
JP 2013192943 18.09.2013
JP 2013227386 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD.

16-5, Konan 2-chome, Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP

Artemis Intelligent Power Limited

Unit 3, Edgefield Industrial Estate Edgefield Road, Loanhead, Midlothian EH20 9TB, GB

Inventeur

Ohira, Takeo

Tokyo, 108-8215, JP

Ichinose, Hidekazu

Tokyo, 108-8215, JP

Caldwell, Niall

Loanhead, Midlothian, EH20 9TB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.