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Brevet européen · EP2851565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2851565
- Numéro de demande
- EP12876836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2012
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 49/06 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F04B 49/00 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/003262 18.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/171801 21.11.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
KENPEI, Yamaji
Ryugasaki-shi, Ibaraki 301-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.