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Brevet européen · EP2851565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2851565
Numéro de demande
EP12876836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2012
Publié
25 mars 2015
Délivré
4 janv. 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 49/06 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
F04B 49/00 (2006.01)
F15B 11/00 (2006.01)
F15B 11/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/003262 18.05.2012
Publication PCT
WO2013/171801 21.11.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

KENPEI, Yamaji

Ryugasaki-shi, Ibaraki 301-0042, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.