Ventil
Brevet européen · EP2851593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2851593
- Numéro de demande
- EP14179472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2014
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 1 mars 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/38 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 13185316 20.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
Engels, Friedhelm
63628 Bad Soden-Salmünster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.