Ventil

Brevet européen · EP2851593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2851593
Numéro de demande
EP14179472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2014
Publié
25 mars 2015
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/38 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
Priorité
EP 13185316 20.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

Engels, Friedhelm

63628 Bad Soden-Salmünster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.