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Brevet européen · EP2851629 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2851629
Numéro de demande
EP14178271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2014
Publié
25 mars 2015
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24H 9/20 (2022.01)
F28D 20/00 (2006.01)
F24D 12/02 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24D 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102013219142 24.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  5. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Laipple, Corinna

70734 Fellbach, DE

Eisen, Thomas

91747 Westheim, DE

Friede, Wolfgang

71384 Weinstadt, DE

Herbert, Christian

70327 Stuttgart-Untertuerkheim, DE

Stumpp, Hermann

73730 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.