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Brevet européen · EP2851691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2851691
Numéro de demande
EP13791069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2013
Publié
25 mars 2015
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 33/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012112340 16.05.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/060227 03.04.2013
Publication PCT
WO2013/172109 21.11.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 11 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 19 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  7. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Alps Alpine Co., Ltd.

Tokyo 145-8501, JP

Mandataire

ThomannFischer

4005 Basel

Inventeur

TAMURA, Manabu

Tokyo 145-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.