Dispositif de refroidissement d'une puce de circuit intégré

Brevet européen · EP2851949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2851949
Numéro de demande
EP14184988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2014
Publié
25 mars 2015
Délivré
6 juil. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/473 (2006.01)
H01L 25/065 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 1358934 17.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

STMICROELECTRONICS SA

STmicroelectronics SA

29, boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

Monfray, Stéphane

38320 Eybens, FR

Lhostis, Sandrine

38570 Theys, FR

Maitre, Christophe

38530 Barraux, FR

Kokshagina, Olga

75019 Paris, FR

Coronel, Philippe

38530 Barraux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.